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des mesures d'attenuation pour les projets miniers

Évaluation environnementale des projets en milieu …

Pour certains projets majeurs tels les aménagements hydroélectriques et les projets miniers, le Ministère pourra exiger de l’initiateur de projet qu’un suivi environnemental soit fait sur certains éléments spécifiques, dans le but de valider ou de déceler certains impacts ou de mieux définir certaines mesures d’atténuation devant être mises en place.

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Autre information requise pour les aéroports

• claims miniers; ... Pour cette égorie de projets, l’information exigée comprend de façon non limitative les éléments suivants : • S’assurer que le plan de situation indique toutes les installations proposées, y compris les caractéristiques auxiliaires comme les terrains de stationnement, les voies d’accès, les installations d’éclairage, les approches et les pistes ...

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Travaux du REM: des mesures d’atténuation «très …

Alors que les mesures d’atténuation pour pallier la fermeture partielle des lignes de train de banlieue de DeuxMontagnes et de Mascouche dans moins d’un an sont attendues de pied …

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Guide pour ELAW

Impacts des projets miniers sur les valeurs sociales 17 ... Evaluation des mesures d’attenuation et des plans de contingence proposés 59 Protection des ressources en eau 59 Mesures générales concernant le drainage acide de mine 59 Gestion de l’eau 61 Précipitation exceptionnelle, sédiment et contrôle de l’érosion 62 Gestion des ...

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Impacts environnementaux et mesures …

L’objectif de cet essai est de proposer des mesures d’atténuation à privilégier au Québec en vue de réduire ou d’éliminer les impacts environnementaux associés à l’exploitation des éventuelles mines d’uranium dans cette province.

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Processus d’évaluation environnementale et de ...

meilleure approche permettant de pallier les pertes d’habitat du poisson et de mettre en œuvre des mesures d’atténuation environnementale pour la construction et l’exploitation du projet. La Nation crie a …

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Guide pour l évaluation des EIE de projets miniers …

Guide pour l évaluation des EIE de projets miniers 1ère Edition Juillet 2010 Environmental Law Alliance Worldwide (ELAW), Eugene OR par Environmental Law Alliance Worldwide. Tous droits réservés.

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Budget 20182019 du gouvernement du Québec : …

Pour l’AMQ, la mesure la plus intéressante du Budget est celle prévoyant la possibilité, pour les sociétés minières, de pouvoir dorénavant déduire dans le calcul de leur impôt minier une partie des frais encourus pour réaliser les études d’impact social et environnemental de leur projet. « Le développement de projets miniers apporte son lot d’exigences pour réaliser les ...

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EXPLORATION MINIÈRE PREMIÈRE TRANSFORMATION DES …

et réduire les délais d’obtention des claims Mettre en place des mesures pour réduire les sources d’insatisfaction liées à l’application de la Loi sur les mines EXPLOITATION MINIÈRE Construire de nouvelles infrastructures et partager les infrastructures en place 200 M sur 5 ans pour accélérer les investissements dans les infrastructures portuaires (Stratégie maritime) Donner ...

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Projet de loi 149 : des mesures d’atténuation …

« Nous croyons que le projet de loi doit prévoir des modifications au régime de base afin de prémunir le régime sur les conséquences à long terme des enjeux démographiques du …

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Participation des ONGE aux consultations sur le …

Elles ont entrepris et réalisé, en 2007, des consultations avec les communautés autochtones potentiellement touchées, sur le projet de désignation de ces plans d’eau comme dépôts de résidus miniers, de même que les plans de compensation de l’habitat. Elles ont également terminé la négociation de ces plans avec le MPO.

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Types de contrats par étape de projet Pour les projets ...

Étape 1 – Possibilités offertes par le Nord 5 Types de contrats par étape de projet Pour les projets miniers Chaque étape d’un projet minier offre des possibilités de contrats.

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Mobilité Montréal annonce ses mesures …

Des sommes sont aussi prévues pour le maintien de mesures tarifaires incitatives, dont l’offre de mois de transport collectif gratuits à l’achat d’un abonnement annuel. Comme les années précédentes, de nombreux travaux d’envergure dans des secteurs stratégiques, dont les projets majeurs de Turcot, du nouveau pont Champlain et de l’autoroute Bonaventure, font l’objet d’une ...

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Carte des 100 principaux projets d'exploration ...

Affichés géographiquement par province et par territoire sont les 100 projets hors de sites miniers Note de bas de page 4 d’exploration et de mise en valeur de gisements de 2017 dont les dépenses sont les …

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VISION STRATÉGIQUE Accueil | MERN

développement minier responsable, de concevoir des techniques pour revaloriser les résidus miniers ou de mieux contrôler leurs émissions de gaz à effet de serre. Par ailleurs, de nouveaux créneaux de marché se profilent à l’horizon. Ainsi, une certaine proportion des nouveaux projets miniers concerne des substances qui sont peu ou ne sont pas exploitées au Québec, telles que l ...

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IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET MESURES D’ATTÉNUATION …

gouvernement fédéral soit de réguler les projets uranifères, le gouvernement provincial doit également développer sa propre expertise et un système de contrôle et de surveillance rigoureux. ii REMERCIEMENTS La réalisation de cet essai n’aurait pas été possible sans la collaboration de ma directrice d’essai l’écotoxicologue madame Nathalie Paquet. Je tiens donc à la remercier ...

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DIRECTION DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DES PROJETS …

environnementale des projets nordiques et miniers en collaboration avec les unités administratives concernées du MDDELCC ainsi gue les ministères suivants: la Direction régionale de l'analyse et de l'expe1tise de la CôteNord;

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MINISTÈRE DES TRANSPORTS

Projets industriels et miniers en développement localisés à l’extérieur de la zone d’étude des projets D et E, mais dont le transport pour l’approvisionnement s’effectuera via la route 389

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Autre information requise pour les projets miniers et d ...

Autre information requise pour les projets miniers et d’extraction des minéraux Conformément au paragraphe 5(2) du Règlement sur les études d’impact sur l’environnement de la Loi sur l’assainissement de l’environnement , le présent document vise à aider les promoteurs à

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Mesures d'atténution Conservation de la nature

Ces mesures qui visent à atténuer les impacts négatifs d’un projet comprennent les mesures de suppression et les mesures de réduction. Les mesures d’atténuation consistent essentiellement à modifier certains aspects du projet afin de supprimer ou de …

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DIRECTION GÉNÉRALE DE L ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE …

direction gÉnÉrale de l’Évaluation environnementale et stratÉgique direction de l'Évaluation environnementale des projets miniers et nordiques et de l'Évaluation

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DIRECTION GÉNÉRALE DE L ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE …

l’environnement (chapitre Q2), pour les projets miniers assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement. Il s’adresse aux entreprises, organismes ou personnes ayant déposé un avis concernant un projet visé aux paragraphes ) (usines de traitement de minerai) et p) (mines) de l’article 2 du Règlement sur l’évaluation et l’examen des ...

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Le projet Sayona Québec

Le projet Authier Lithium est soumis au processus de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement du ministère de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ainsi qu’au processus de la Loi sur les mines du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) pour l’approbation des projets miniers métallifères de petite taille ...

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Les phases d’un projet minier ELAW

4 Guide pour l’évaluation des projets EIE du domaine minier les métaux et minerais traités, peut engendrer des impacts environnementaux substantiels spé

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Guide spécifique aux projets miniers faisant l’objet d’une ...

Pour assurer l’uniformité entre les projets et faciliter les échanges entre les experts du ministère et les promoteurs ainsi que leurs consultants, un guide spécifique aux projets miniers faisant l’objet d’une modélisation de la dispersion atmosphérique a été élaboré.

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Projet de loi 149 : des mesures d'atténuation fiscale pour ...

Les travaux en regard de la retraite des québécois sont d'une importance cruciale pour la santé financière du Québec et des actions doivent être prises pour assurer la pérennité des ...

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Mesure de la restauration de parcs à résidus …

Néanmoins, de nouvelles approches de gestion pour la restauration de parcs à résidus miniers sont développées pour contribuer à la lutte aux changements climatiques. Objectifs L’étude vise à évaluer les bénéfices environnementaux de ces nouvelles approches de gestion dans une perspective de cycle de vie et un cadre d’écologie industrielle.

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5. IMPACT DU PROJET ET MESURES D’ATTÉNUATION Sols

Les mesures de conception du projet limitant l’impact comprennent de nouvelles infrastructures minières qui superposeront de façon presque identique l’empreinte laissée par les travaux du MRNF pour la fermeture de l’ancienne mine East Malartic. Les infrastructures de drainage et de gestion des eaux aménagées dans le cadre de ces travaux seront aussi réutilisées. En construction ...

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Mobilité Montréal annonce ses mesures …

Le ministre Fortin a profité de la tribune de Mobilité Montréal pour annoncer que le gouvernement du Québec financera des mesures d’atténuation tarifaires pour les usagers du train de banlieue de la ligne DeuxMontagnes touchés par les travaux du Réseau express métropolitain (REM).

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